From 4afc0af1bad901a6a36ae16927ca2a8e3b7723ec Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: juliaGrandhay Date: Tue, 23 Apr 2024 14:28:19 +0200 Subject: [PATCH] precision part etranger et reformulation p11 --- docs/20240412_brevets_teds.html | 4 +++- 1 file changed, 3 insertions(+), 1 deletion(-) diff --git a/docs/20240412_brevets_teds.html b/docs/20240412_brevets_teds.html index 86f913ea..8855b90b 100644 --- a/docs/20240412_brevets_teds.html +++ b/docs/20240412_brevets_teds.html @@ -99,6 +99,8 @@

Problématique

  • Y a-t-il des brevets, où au moins une des parties est française, qui utilisent des publications citées dans les rapports du GIEC et de l'IPBES ? +
    + Des participants étrangers sont pris en compte s'ils collaborent avec des parties françaises.
  • Quels sont les domaines couverts par ces brevets ? @@ -256,7 +258,7 @@

    Les déposants des brevets

    Nombreux organismes publics dans les familles de brevets
  • - Majorité de déposants publics pour dans les familles avec des brevets délivrés + Majorité de déposants publics dans les familles avec des brevets délivrés